Résidence de l’enfant : dans quels cas le juge peut-il la fixer chez un seul parent ?

Après une séparation, la question de la résidence de l’enfant peut devenir un point majeur de désaccord entre les parents.

Dans quelles circonstances le juge aux affaires familiales (JAF) peut-il décider de fixer la résidence de l’enfant exclusivement chez l’un d’eux ?

Le critère essentiel reste l’intérêt supérieur de l’enfant.

Pour apprécier la situation, le juge prend notamment en considération la capacité de chaque parent à offrir à l’enfant des conditions de vie stables, sur les plans matériel, affectif et éducatif.

Les éléments pris en compte par le juge

Le parent qui sollicite la résidence de l’enfant à son domicile doit notamment être en mesure :

• d’offrir des conditions matérielles et éducatives stables ;

• de respecter le droit de l’enfant à maintenir des liens avec l’autre parent, sauf situation de danger ;

• de préserver l’enfant du conflit parental et de tout conflit de loyauté.

La situation de l’autre parent sera également examinée. Peuvent notamment être prises en considération, selon les circonstances :

• d’éventuelles carences éducatives ou un désintérêt manifeste ;

• un comportement susceptible de présenter un danger pour l’enfant ou l’autre parent ;

• un niveau de conflit tel qu’une résidence alternée serait contraire à l’équilibre de l’enfant.

Résidence exclusive ou résidence alternée ?

En pratique, le juge apprécie un ensemble d’éléments : l’âge de l’enfant, la stabilité de la solution proposée, les conditions d’accueil chez chacun des parents, la capacité des parents à coopérer, l’existence éventuelle de violences et, plus généralement, les conséquences de l’organisation envisagée pour l’enfant.

Il n’existe donc pas de solution automatique.

Lorsque les deux parents présentent des garanties comparables et que les circonstances s’y prêtent, la résidence alternée peut être envisagée. À l’inverse, la résidence chez un seul parent peut être retenue lorsque cette organisation apparaît davantage conforme à l’intérêt de l’enfant.

Chaque situation familiale étant particulière, l’analyse des faits et des pièces du dossier est déterminante avant de saisir le juge aux affaires familiales.